Bahaa Helmy écrit : les infractions d’injure et de diffamation sur Internet

Quiconque écrit ou relaie sur les réseaux sociaux des propos contenant des injures, des insultes ou des diffamations à l’égard d’autrui commet une erreur.

Les auteurs de ces infractions publiées sur les réseaux sociaux sur Internet peuvent être poursuivis pour plusieurs infractions, telles que « l’injure publique par voie de publication sur les réseaux sociaux – la diffamation publique par voie de publication sur les réseaux sociaux sur Internet – l’outrage à agent public dans les cas prévus par la loi – l’usage abusif des moyens de communication en vue de commettre ces infractions – la diffusion de rumeurs et de fausses nouvelles, et d’autres infractions prévues par le Code pénal et la loi sur la lutte contre la cybercriminalité ».

L’injure consiste à insulter une personne déterminée par des mots ou des expressions qui portent atteinte à son honneur et à sa considération, tandis que la diffamation consiste à imputer à une personne déterminée un fait précis – qui, s’il était vrai, entraînerait une sanction légale – dans le but de lui nuire, de porter atteinte à son honneur et de l’exposer au mépris de ses concitoyens. La loi punit aussi l’outrage à agent public en raison de l’exercice de ses fonctions.

Dès lors que les injures, diffamations et outrages sont publiés sur les réseaux sociaux sur Internet et vus par un nombre indéterminé de personnes, la publicité est constituée.

Ces infractions sont le plus souvent intentionnelles et animées d’une mauvaise intention lorsque les mots eux-mêmes portent atteinte à l’honneur et à la considération, s’écartent des principes, de la morale et des valeurs de la société et rabaissent la victime.

Celui qui croit qu’appuyer du doigt sur le bouton « Share » d’un message reçu contenant des injures, des insultes et des diffamations à l’égard d’une personne, pour le publier sur les réseaux sociaux où il sera vu par un nombre indéterminé de personnes, est un geste anodin se trompe.

La loi punit quiconque publie une injure, une diffamation ou un outrage visant une personne déterminée par des mots ou des faits précis, que ce soit en créant ou en gérant un site ou un compte privé sur un réseau informatique dans le but de commettre ces infractions, ou en portant atteinte à l’intimité de la vie privée et par d’autres infractions (relatives à l’atteinte à la vie privée et aux contenus informatiques illicites, que nous traiterons dans un autre article), dès le dépôt d’une plainte personnelle de la victime auprès des autorités d’enquête, accompagnée d’une capture de la publication telle qu’elle apparaît sur l’écran du téléphone, par exemple.

Si nous abordons le sujet de l’injure, de la diffamation et de l’outrage à agent public par voie de publication sur les réseaux sociaux, c’est pour quatre raisons principales : la multiplication de ces infractions ; deuxièmement, l’augmentation du nombre de procès, que ce soit devant les cours criminelles ou devant les tribunaux économiques selon la compétence matérielle de chacun ; troisièmement, la faible culture juridique de beaucoup de nos jeunes ; et quatrièmement, la facilité d’utilisation et la culture dégradée de certains internautes, poussés par le désir d’exister ou d’accumuler des vues pour en tirer un revenu.

La peine encourue pour chacune de ces infractions peut être l’emprisonnement et l’amende, avec des dommages-intérêts civils pour la victime en réparation de son préjudice matériel et moral.

Le choc et la douleur psychologique que subit toute personne innocente injuriée, insultée et diffamée sans raison sur les réseaux sociaux ne relèvent pas du harcèlement ; ils relèvent des infractions d’injure et de diffamation et de l’usage abusif des réseaux sociaux, et constituent une atteinte aux valeurs de la société, avec des effets moraux, psychologiques et sanitaires très graves pour la victime, pour sa famille et ses proches et pour la société tout entière.

Si nous ne nous disciplinons pas dans le respect des principes, de la morale et d’autrui, le rythme et l’usage de nos doigts sur les réseaux sociaux ne seront pas maîtrisés.

La prudence et le refus de relayer à la hâte des écrits, des publications ou des images contenant des injures, des insultes, des diffamations ou des outrages envers quiconque sont peut-être le seul moyen d’éviter de tomber sous le coup de la loi. Gardez-vous donc d’enfreindre la loi.